basedespermis.fr
Retour à Cusy

Permis de construire à Cusy

Haute-Savoie (74), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Cusy (74540), en Haute-Savoie, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 100 autorisations enregistrées entre le 11 février 2013 et le 17 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

100

Première date

11 février 2013

Dernière date

17 juillet 2026

Surface créée (brute)

24 408 m²

Nbre logements

194

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Cusy. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Cusy

22 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Cusy en 2022

10 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cusy en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chemin De Meurat, Cusy (74540) PC Locaux 0A153, 0A182 Syndicat Mixte Du Lac D Annecy Public 8 669 m² 15 m² 2022/12/09
Chemin Pre Paris Cote A Roulquin, Cusy (74540) PC Logement 0A1387 — 530 m² 134 m² 2022/11/28
Adresse non renseignée, Cusy (74540) PC Logement 0B64 — 2 555 m² 119 m² 2022/10/06
0070 Route Du Chateau, Cusy (74540) PC Logement 0B2475 — 853 m² 172 m² 2022/08/11
422 Montee De Fesigny Fesigny, Cusy (74540) PC Locaux 0A519, 0A544 — — 495 m² 2022/05/27
Les Daudes, Cusy (74540) PC Logement 0B2532, 0B2054 — 1 611 m² 123 m² 2022/05/12
422 Montee De Fesigny Fesigny, Cusy (74540) PC Locaux 0A1434, 0A1432 — — 96 m² 2022/04/25
Le Colombier, Cusy (74540) PC Logement 0B2484 — 1 198 m² 20 m² 2022/03/11
Adresse Non Renseignée, Cusy (74540) PC Logement — — — 164 m² 2022/01/31
Allee De La Cure, Cusy (74540) PC Logement 0B64 — 2 555 m² 122 m² 2022/01/21

Permis de construire à Cusy en 2017

12 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cusy en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
49 Route Des Bauges, Cusy (74540) PC Logement 0B807, 0B1354 — 917 m² 596 m² 2017/12/15
Chemi De Meurat, Cusy (74540) PC Logement 0A1468, 0A1471 — 1 132 m² 129 m² 2017/12/11
Rte Des Bauges Et Des Crets La Pallud, Cusy (74540) PC Logement B314, B1846 SEM De Construction Du Dpt De L Ain Société 8 559 m² 4 290 m² 2017/10/24
Des Rapillets Pre Camoud Sud, Cusy (74540) PC Logement 0E691, 0E1555 — 1 222 m² 54 m² 2017/10/10
Chemi De La Tuiliere Ouest, Cusy (74540) DP Locaux 0B943 Free Mobile Société 4 194 m² 1 m² 2017/09/14
La Combe, Cusy (74540) PC Logement 0A1328 — 1 047 m² 130 m² 2017/09/01
Route Pre Chamoux Sud, Cusy (74540) PC Logement 0E1557, 0E1558 — 1 154 m² 111 m² 2017/06/16
Entre Deux Vies, Cusy (74540) PC Locaux 0E1457, 0E1575 — 2 924 m² 311 m² 2017/06/06
1900 Route Route D'aix Les Bains, Cusy (74540) DP Locaux 0E1390, 0E1391 Sce Departemental Incendie Et Secours Collectivité 2 156 m² 18 m² 2017/05/17
1600 Route Des Chavonnes, Cusy (74540) PC Locaux 0D247 — — 50 m² 2017/04/27
Adresse Non Renseignée, Cusy (74540) PC Logement — — — 210 m² 2017/02/24
0370 Route Route Des Cotes, Cusy (74540) PC Logement 0E1495 — 884 m² 66 m² 2017/02/06

1 à 22 sur 22 autorisations

Les permis de construire à Cusy

Les dossiers PC/DP consultables à Cusy regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Cusy

Commune rurale, Cusy (74540) compte 1 849 habitants répartis sur 18,0 km², soit une densité de 105,0 hab./km². Rattachée administrativement en Haute-Savoie (74) et située en Auvergne-Rhône-Alpes, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA du Grand Annecy. Dans le voisinage, Saint-Offenge (73100) (120 autorisations) et Saint-Ours (73410) (91 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Cusy, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Cusy

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Cusy sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 100 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2019, avec 14 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 14,0 % du total de la période. En 2025, 1 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 18 235 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 194 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 94 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 71 à destination de logement (71 %), 25 pour des locaux d'activité (25 %) et 4 à usage mixte (4 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Cusy et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 3 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Cusy
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 3 - 0 3 0 56 m² -
2025 1 -66,7 % 0 1 0 1 300 m² -
2024 3 -57,1 % 2 1 0 214 m² 2
2023 7 -30,0 % 5 0 2 4 550 m² 50
2022 10 -9,1 % 7 3 0 1 460 m² 7
2021 11 +22,2 % 9 2 0 3 065 m² 31
2020 9 -35,7 % 9 0 0 1 129 m² 9

Autres types d'autorisations à Cusy

Permis d'aménager à Cusy

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Cusy

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Cusy

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Cusy.

Saint-Offenge

117 permis de construire

Saint-Ours

88 permis de construire

Gruffy

68 permis de construire

Héry-sur-Alby

46 permis de construire

Chainaz-les-Frasses

44 permis de construire

Arith

34 permis de construire

Allèves

27 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Cusy

Retour à la page commune

Haute-Savoie (74)

Retour à la page département

Auvergne-Rhône-Alpes

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Cusy. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Cusy

Adresse
330 montée du Chef-lieu, 74540 Cusy
Accueil
Lundi : 08h00-12h00 · Mardi : 08h00-12h00, 18h00-20h00 · Jeudi-Vendredi : 08h00-12h00
Téléphone
04 50 52 50 48
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Cusy

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Cusy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Cusy ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Cusy depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Cusy ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Cusy ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Cusy ?
En 2025, 1 permis de construire ont été délivrés à Cusy, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2019 avec 14 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Cusy.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Cusy ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).