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Permis de construire à Cusy

Haute-Savoie (74), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Cusy (74540), en Haute-Savoie, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 100 autorisations enregistrées entre le 11 février 2013 et le 17 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

100

Première date

11 février 2013

Dernière date

17 juillet 2026

Surface créée (brute)

24 408 m²

Nbre logements

194

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Cusy. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Cusy

8 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Cusy en 2013

8 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cusy en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Pre Chamoux Sud, Cusy (74540) PC Logement OE1218 — 1 400 m² 106 m² 2013/11/13
200 Montee Du Pave, Cusy (74540) PC Locaux OB2322 — 5 922 m² 935 m² 2013/10/03
Adresse Non Renseignée, Cusy (74540) PC Logement A1105 — 967 m² 117 m² 2013/05/29
Tiollet Ouest, Cusy (74540) PC Locaux E1375, E1386 — 6 348 m² 299 m² 2013/03/21
Balevaz, Cusy (74540) PC Logement A785P — 1 108 m² 144 m² 2013/02/27
Balevaz, Cusy (74540) PC Logement A255 — 1 095 m² 128 m² 2013/02/27
La Tour Les Mieges, Cusy (74540) PC Logement B1802 — 615 m² 105 m² 2013/02/19
Chem D Arbusigny Balevaz, Cusy (74540) PC Logement A1497 — 738 m² 99 m² 2013/02/11

1 à 8 sur 8 autorisations

Les permis de construire à Cusy

Les dossiers PC/DP consultables à Cusy regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Cusy

Commune rurale, Cusy (74540) compte 1 849 habitants répartis sur 18,0 km², soit une densité de 105,0 hab./km². Rattachée administrativement en Haute-Savoie (74) et située en Auvergne-Rhône-Alpes, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA du Grand Annecy. Dans le voisinage, Saint-Offenge (73100) (120 autorisations) et Saint-Ours (73410) (91 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Cusy, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Cusy

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Cusy sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 100 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2019, avec 14 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 14,0 % du total de la période. En 2025, 1 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 18 235 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 194 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 94 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 71 à destination de logement (71 %), 25 pour des locaux d'activité (25 %) et 4 à usage mixte (4 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Cusy et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 3 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Cusy
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 3 - 0 3 0 56 m² -
2025 1 -66,7 % 0 1 0 1 300 m² -
2024 3 -57,1 % 2 1 0 214 m² 2
2023 7 -30,0 % 5 0 2 4 550 m² 50
2022 10 -9,1 % 7 3 0 1 460 m² 7
2021 11 +22,2 % 9 2 0 3 065 m² 31
2020 9 -35,7 % 9 0 0 1 129 m² 9

Autres types d'autorisations à Cusy

Permis d'aménager à Cusy

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Cusy

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Cusy

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Cusy.

Saint-Offenge

117 permis de construire

Saint-Ours

88 permis de construire

Gruffy

68 permis de construire

Héry-sur-Alby

46 permis de construire

Chainaz-les-Frasses

44 permis de construire

Arith

34 permis de construire

Allèves

27 permis de construire

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Cusy

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Cusy. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Cusy

Adresse
330 montée du Chef-lieu, 74540 Cusy
Accueil
Lundi : 08h00-12h00 · Mardi : 08h00-12h00, 18h00-20h00 · Jeudi-Vendredi : 08h00-12h00
Téléphone
04 50 52 50 48
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Cusy

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Cusy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Cusy ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Cusy depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Cusy ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Cusy ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Cusy ?
En 2025, 1 permis de construire ont été délivrés à Cusy, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2019 avec 14 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Cusy.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Cusy ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).