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Permis de construire à Clairvaux-d'Aveyron

Aveyron (12), Occitanie

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Clairvaux-d'Aveyron (12330), dans l'Aveyron, en Occitanie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 91 autorisations enregistrées entre le 5 juin 2013 et le 29 juin 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

91

Première date

5 juin 2013

Dernière date

29 juin 2026

Surface créée (brute)

18 173 m²

Nbre logements

60

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Clairvaux-d'Aveyron. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Clairvaux-d'Aveyron

16 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Clairvaux-d'Aveyron en 2017

7 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Clairvaux-d'Aveyron en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lot ""Les Moulisses"", Clairvaux-d'Aveyron (12330) PC Logement C1357 — 1 055 m² 177 m² 2017/12/11
Fadiols, Clairvaux-d'Aveyron (12330) PC Locaux F151 De Fadiols Agricole 14 150 m² 1 008 m² 2017/12/05
Moulisses Bruejouls, Clairvaux-d'Aveyron (12330) PC Logement C1075 — — 127 m² 2017/07/28
Bruejouls, Clairvaux-d'Aveyron (12330) PC Locaux C1179, C1263 SCI Rego Urd SCI 5 974 m² 528 m² 2017/06/20
Lot Des Moulisses - N_1 Brue Lotissements, Clairvaux-d'Aveyron (12330) PC Logement C1278, C1353 — — 105 m² 2017/04/20
Le Caussanel, Clairvaux-d'Aveyron (12330) PC Locaux D1100 Gaec Fabre Gilbert Et Florent Agricole 8 070 m² 63 m² 2017/01/04
La Bruyere, Clairvaux-d'Aveyron (12330) PC Logement A1085, A1086 — 1 534 m² 107 m² 2017/01/02

Permis de construire à Clairvaux-d'Aveyron en 2016

9 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Clairvaux-d'Aveyron en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Celzet, Clairvaux-d'Aveyron (12330) PC Logement J120, J121 — 643 m² 124 m² 2016/12/12
Les Prades, Clairvaux-d'Aveyron (12330) PC Logement C1365, C1368 — 2 038 m² 148 m² 2016/12/09
Ch De Sarrus, Clairvaux-d'Aveyron (12330) PC Locaux K121 — 7 090 m² 25 m² 2016/12/01
9 Lot Montaleg, Clairvaux-d'Aveyron (12330) PC Logement A1141 — 655 m² 88 m² 2016/08/08
Combelles, Clairvaux-d'Aveyron (12330) PC Logement C1310 — 813 m² 98 m² 2016/06/29
Le Rau, Clairvaux-d'Aveyron (12330) PC Locaux B470 — 5 390 m² 350 m² 2016/04/04
Moulisses, Clairvaux-d'Aveyron (12330) PC Logement C1279 — — 113 m² 2016/04/01
Panat, Clairvaux-d'Aveyron (12330) PC Logement B155, B156 — 248 m² 16 m² 2016/03/01
Lairis, Clairvaux-d'Aveyron (12330) PC Logement C519 — 2 900 m² 182 m² 2016/01/08

1 à 16 sur 16 autorisations

Les permis de construire à Clairvaux-d'Aveyron

Les dossiers PC/DP consultables à Clairvaux-d'Aveyron regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Clairvaux-d'Aveyron

Commune rurale, Clairvaux-d'Aveyron (12330) compte 1 150 habitants répartis sur 25,0 km², soit une densité de 47,0 hab./km². Rattachée administrativement dans l'Aveyron (12) et située en Occitanie, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 319 à 734 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Clairvallois, la commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Conques-Marcillac. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Druelle Balsac (12000) (197 autorisations) et Moyrazès (12160) (116 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Clairvaux-d'Aveyron offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Clairvaux-d'Aveyron

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Clairvaux-d'Aveyron sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 91 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2023, avec 11 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,1 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 7 autorisations, en progression de +40,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 5 060 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 60 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 84 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 54 à destination de logement (59 %) et 37 pour des locaux d'activité (41 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Clairvaux-d'Aveyron et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 3 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Clairvaux-d'Aveyron
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 3 - 2 1 0 138 m² 2
2025 7 +40,0 % 4 3 0 1 667 m² 8
2024 5 -54,5 % 1 4 0 2 547 m² 1
2023 11 +83,3 % 5 6 0 1 202 m² 5
2022 6 -40,0 % 3 3 0 2 926 m² 3
2021 10 +66,7 % 6 4 0 950 m² 7
2020 6 -14,3 % 4 2 0 528 m² 4

Autres types d'autorisations à Clairvaux-d'Aveyron

Permis d'aménager à Clairvaux-d'Aveyron

4 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Clairvaux-d'Aveyron

7 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Clairvaux-d'Aveyron

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Clairvaux-d'Aveyron.

Druelle Balsac

179 permis de construire

Moyrazès

108 permis de construire

Valady

102 permis de construire

Mayran

79 permis de construire

Goutrens

49 permis de construire

Belcastel

25 permis de construire

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Clairvaux-d'Aveyron

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Clairvaux-d'Aveyron. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Clairvaux-d'Aveyron

Adresse
3 place de l'Ancienne-École, 12330 Clairvaux-d'Aveyron
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h00-12h00
Téléphone
05 65 72 71 09
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Clairvaux-d'Aveyron

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Clairvaux-d'Aveyron (Aveyron, Occitanie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Clairvaux-d'Aveyron ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Clairvaux-d'Aveyron depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Clairvaux-d'Aveyron ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Clairvaux-d'Aveyron ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Clairvaux-d'Aveyron ?
En 2025, 7 permis de construire ont été délivrés à Clairvaux-d'Aveyron, soit une hausse de +40,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2023 avec 11 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Clairvaux-d'Aveyron.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Clairvaux-d'Aveyron ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).