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Permis de construire à Charnoz-sur-Ain

Ain (01), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Charnoz-sur-Ain (01800), dans l'Ain, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 66 autorisations enregistrées entre le 14 avril 2013 et le 11 décembre 2025. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

66

Première date

14 avril 2013

Dernière date

11 décembre 2025

Surface créée (brute)

13 415 m²

Nbre logements

114

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Charnoz-sur-Ain. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Charnoz-sur-Ain

11 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Charnoz-sur-Ain en 2021

11 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Charnoz-sur-Ain en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Du Loyat Lot C, Charnoz-sur-Ain (01800) PC Logement 0C892 — 550 m² 83 m² 2021/12/30
Lotis Le Clos De Charnoz - Lot N Rue Du Loyat, Charnoz-sur-Ain (01800) PC Logement 0C894 — 542 m² 133 m² 2021/10/16
9 Rue De Gailloux, Charnoz-sur-Ain (01800) PC Logement 0B483, 0B553 — 1 879 m² 134 m² 2021/08/02
Lotis Le Clos De Charnoz - Lot N Rue Du Loyat, Charnoz-sur-Ain (01800) PC Logement 0C891 — 550 m² 129 m² 2021/07/29
Rue Du Loyat, Charnoz-sur-Ain (01800) PC Logement 0C892 — — 94 m² 2021/07/26
Chemi De Cuire, Charnoz-sur-Ain (01800) PC Logement 0B1068, 0B1066 — 1 868 m² 149 m² 2021/06/28
Lotis Le 'Clos Des Rossignols' -, Charnoz-sur-Ain (01800) PC Logement 0B1118 — 413 m² 122 m² 2021/06/24
Lotis Le Clos De Charnoz - Lot N 1 Rue De Loyat, Charnoz-sur-Ain (01800) PC Logement 0C889, 0C893 — 550 m² 104 m² 2021/04/19
26 Rue Vie Du Bourg, Charnoz-sur-Ain (01800) PC Logement 0B805, 0B806 — — 98 m² 2021/01/25
25 Rue Sabot, Charnoz-sur-Ain (01800) PC Logement 0B1093, 0B1092 — 2 299 m² 125 m² 2021/01/21
Rue De La Vie Du Bourg, Charnoz-sur-Ain (01800) PC Logement 0B1110 — — 130 m² 2021/01/14

1 à 11 sur 11 autorisations

Les permis de construire à Charnoz-sur-Ain

Les dossiers PC/DP consultables à Charnoz-sur-Ain regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Charnoz-sur-Ain

Commune rurale, Charnoz-sur-Ain (01800) compte 898 habitants répartis sur 7,0 km², soit une densité de 136,0 hab./km². Rattachée administrativement dans l'Ain (01) et située en Auvergne-Rhône-Alpes, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Charnoziens, la commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC de la Plaine de l'Ain. Dans le voisinage, Meximieux (01800) (496 autorisations) et Blyes (01150) (234 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Charnoz-sur-Ain, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Charnoz-sur-Ain

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Charnoz-sur-Ain sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 66 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 11 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 16,7 % du total de la période. En 2025, 4 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 8 396 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 114 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 74 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 55 à destination de logement (83 %), 7 pour des locaux d'activité (11 %) et 4 à usage mixte (6 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Charnoz-sur-Ain et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 0 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Charnoz-sur-Ain
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 0 - 0 0 0 - -
2025 4 +100,0 % 3 1 0 538 m² 4
2024 2 -66,7 % 1 1 0 255 m² 1
2023 6 -14,3 % 4 1 1 752 m² 5
2022 7 -36,4 % 6 0 1 1 321 m² 9
2021 11 +37,5 % 11 0 0 1 301 m² 18
2020 8 +166,7 % 8 0 0 804 m² 8

Autres types d'autorisations à Charnoz-sur-Ain

Permis d'aménager à Charnoz-sur-Ain

5 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Charnoz-sur-Ain

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Charnoz-sur-Ain.

Meximieux

484 permis de construire

Blyes

223 permis de construire

Saint-Jean-de-Niost

153 permis de construire

Chazey-sur-Ain

144 permis de construire

Pérouges

132 permis de construire

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Charnoz-sur-Ain. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Charnoz-sur-Ain

Adresse
40 rue de Monetroi, 01800 Charnoz-sur-Ain
Accueil
Lundi : 14h00-17h00 · Mercredi : 09h00-12h00 · Jeudi : 15h00-18h00 · Samedi : 09h00-12h00
Téléphone
04 74 61 45 77
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Charnoz-sur-Ain

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Charnoz-sur-Ain (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Charnoz-sur-Ain ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Charnoz-sur-Ain depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Charnoz-sur-Ain ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Charnoz-sur-Ain ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Charnoz-sur-Ain ?
En 2025, 4 permis de construire ont été délivrés à Charnoz-sur-Ain, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2021 avec 11 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Charnoz-sur-Ain.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Charnoz-sur-Ain ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).