basedespermis.fr
Retour à Chamoux-sur-Gelon

Permis de construire à Chamoux-sur-Gelon

Savoie (73), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Chamoux-sur-Gelon (73390), en Savoie, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 93 autorisations enregistrées entre le 9 janvier 2013 et le 7 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

93

Première date

9 janvier 2013

Dernière date

7 août 2026

Surface créée (brute)

13 305 m²

Nbre logements

85

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Chamoux-sur-Gelon. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Chamoux-sur-Gelon

4 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Chamoux-sur-Gelon en 2014

4 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chamoux-sur-Gelon en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Vc N 12 De La Croix D Aiguebelle, Chamoux-sur-Gelon (73390) PC Logement D603, D467 — 325 m² 140 m² 2014/11/29
3 Lotissement De La Ruche, Chamoux-sur-Gelon (73390) PC Logement ZP303, ZP299 — — 83 m² 2014/08/11
Lot Le Parc - Lot 11, Chamoux-sur-Gelon (73390) PC Logement ZP80, ZP79 — 420 m² 56 m² 2014/03/21
La Bétaz, Chamoux-sur-Gelon (73390) PC Locaux ZS137, ZS138 — 2 255 m² 273 m² 2014/02/13

1 à 4 sur 4 autorisations

Les permis de construire à Chamoux-sur-Gelon

Les dossiers PC/DP consultables à Chamoux-sur-Gelon regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Chamoux-sur-Gelon

Commune rurale, Chamoux-sur-Gelon (73390) compte 959 habitants répartis sur 11,0 km², soit une densité de 90,0 hab./km². Rattachée administrativement en Savoie (73) et située en Auvergne-Rhône-Alpes, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 287 à 1 052 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Cœur de Savoie. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Châteauneuf (73390) (89 autorisations) et Bourgneuf (73390) (40 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Chamoux-sur-Gelon offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Chamoux-sur-Gelon

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Chamoux-sur-Gelon sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 93 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2013, avec 23 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 24,7 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 2 autorisations, en recul de -60,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 7 998 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 85 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 94 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 79 à destination de logement (85 %) et 14 pour des locaux d'activité (15 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Chamoux-sur-Gelon et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Chamoux-sur-Gelon
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 2 0 0 222 m² 2
2025 2 -60,0 % 2 0 0 166 m² 2
2024 5 +400,0 % 0 5 0 2 359 m² -
2023 1 -75,0 % 1 0 0 148 m² 1
2022 4 -69,2 % 1 3 0 554 m² 1
2021 13 +30,0 % 11 2 0 1 702 m² 11
2020 10 +11,1 % 10 0 0 932 m² 10

Autres types d'autorisations à Chamoux-sur-Gelon

Permis d'aménager à Chamoux-sur-Gelon

4 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Chamoux-sur-Gelon

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Chamoux-sur-Gelon

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Chamoux-sur-Gelon.

Châteauneuf

87 permis de construire

Bourgneuf

33 permis de construire

Betton-Bettonet

19 permis de construire

Villard-Léger

19 permis de construire

Montgilbert

9 permis de construire

Champ-Laurent

7 permis de construire

Montendry

3 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Chamoux-sur-Gelon

Retour à la page commune

Savoie (73)

Retour à la page département

Auvergne-Rhône-Alpes

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Chamoux-sur-Gelon. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Chamoux-sur-Gelon

Adresse
18 place de la Mairie, 73390 Chamoux-sur-Gelon
Accueil
Lundi-Mardi : 09h00-11h00 · Mercredi : 09h00-11h00 · Jeudi-Vendredi : 09h00-11h00
Téléphone
04 79 36 40 19
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Chamoux-sur-Gelon

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Chamoux-sur-Gelon (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Chamoux-sur-Gelon ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Chamoux-sur-Gelon depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Chamoux-sur-Gelon ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Chamoux-sur-Gelon ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Chamoux-sur-Gelon ?
En 2025, 2 permis de construire ont été délivrés à Chamoux-sur-Gelon, soit un recul de -60,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2013 avec 23 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Chamoux-sur-Gelon.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Chamoux-sur-Gelon ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).