Permis de construire à Bourgneuf en 2017
12 autorisations en 2017.
Permis de construire à Bourgneuf
Charente-Maritime (17), Nouvelle-Aquitaine
Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Bourgneuf (17220), dans la Charente-Maritime, en Nouvelle-Aquitaine. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.
Cette page recense 191 autorisations enregistrées entre le 4 janvier 2013 et le 11 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.
Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.
Total autorisations
191
Première date
4 janvier 2013
Dernière date
11 août 2026
Surface créée (brute)
25 922 m²
Nbre logements
198
Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Bourgneuf. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.
Permis de construire à Bourgneuf
27 autorisations
Années
Permis de construire à Bourgneuf en 2016
15 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Lotis La Grenouillere Lot3, Bourgneuf (17220) | PC Logement | ZA322 | — | 766 m² | 121 m² | 2016/12/15 |
| 1 Chemi De Terre Nouvelle (Lot 2), Bourgneuf (17220) | PC Logement | ZA69 | — | 650 m² | 88 m² | 2016/12/07 |
| Lotissement Le Treuil Lot 14, Bourgneuf (17220) | PC Logement | ZB655 | — | 480 m² | 97 m² | 2016/11/18 |
| Lotis La Grenouillere Lot 4, Bourgneuf (17220) | PC Logement | ZA368, ZA378 | — | 772 m² | 134 m² | 2016/09/08 |
| 29 Rue De La Pierriere, Bourgneuf (17220) | PC Locaux | ZB314 | — | 1 000 m² | 79 m² | 2016/06/30 |
| Lotissement ""La Grenouille, Bourgneuf (17220) | PC Logement | ZA321, ZA322 | — | 766 m² | 151 m² | 2016/05/18 |
| 1 Passa Du Carnaval, Bourgneuf (17220) | PC Logement | B202, B680 | — | 714 m² | 121 m² | 2016/05/17 |
| Rue De La Pierriere, Bourgneuf (17220) | PC Logement | B686 | — | 1 028 m² | 136 m² | 2016/05/03 |
| Lotis Le Treuil Lot N_8, Bourgneuf (17220) | PC Logement | ZB649 | — | 457 m² | 94 m² | 2016/04/29 |
| Lotis Le Treuil Lot N_12, Bourgneuf (17220) | PC Logement | ZB653 | — | 487 m² | 99 m² | 2016/04/12 |
| Lotissement La Grenouiller Lot N_2, Bourgneuf (17220) | PC Logement | ZA322 | — | 763 m² | 141 m² | 2016/04/07 |
| Lotis Le Treuil Lot N_19, Bourgneuf (17220) | PC Logement | ZB660 | — | 503 m² | 98 m² | 2016/03/20 |
| Passa De L'eolienne, Bourgneuf (17220) | PC Logement | ZA137, ZA138 | — | 774 m² | 360 m² | 2016/03/17 |
| Rue Foulquier (Ex Rue Du Treui, Bourgneuf (17220) | PC Logement | ZB634 | — | 784 m² | 242 m² | 2016/03/04 |
| 15 Rue De Betphage, Bourgneuf (17220) | PC Logement | B481 | — | 1 000 m² | 136 m² | 2016/02/05 |
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Les permis de construire à Bourgneuf
Les dossiers PC/DP consultables à Bourgneuf regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Bourgneuf, SARL Gpm Construction et SCI 360 Habitat.
À propos de Bourgneuf
Commune rurale, Bourgneuf (17220) compte 1 418 habitants répartis sur 3,0 km², soit une densité de 550,0 hab./km². Rattachée administrativement dans la Charente-Maritime (17) et située en Nouvelle-Aquitaine, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune de densité intermédiaire. Le relief est plutôt plat et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Novibourgeois, la commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA de La Rochelle. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Dompierre-sur-Mer (17139) (753 autorisations) et Sainte-Soulle (17220) (642 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Bourgneuf offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des permis de construire à Bourgneuf
Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Bourgneuf sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 191 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2013, avec 27 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 14,1 % du total de la période. En 2025, 9 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 23 096 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 198 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 117 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 181 à destination de logement (95 %), 8 pour des locaux d'activité (4 %) et 2 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Bourgneuf et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.
En 2026, 5 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC logement | PC locaux | PC mixte | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2026 | 5 | - | 3 | 1 | 1 | 537 m² | 4 |
| 2025 | 9 | +200,0 % | 8 | 0 | 1 | 1 563 m² | 15 |
| 2024 | 3 | -83,3 % | 3 | 0 | 0 | 281 m² | 3 |
| 2023 | 18 | +38,5 % | 16 | 2 | 0 | 3 573 m² | 17 |
| 2022 | 13 | -13,3 % | 12 | 1 | 0 | 1 586 m² | 13 |
| 2021 | 15 | -31,8 % | 15 | 0 | 0 | 1 766 m² | 15 |
| 2020 | 22 | +4,8 % | 21 | 1 | 0 | 2 957 m² | 21 |
| 2019 | 21 | +250,0 % | 20 | 1 | 0 | 2 328 m² | 20 |
| 2018 | 6 | -50,0 % | 6 | 0 | 0 | 787 m² | 6 |
| 2017 | 12 | -20,0 % | 12 | 0 | 0 | 1 825 m² | 12 |
| 2016 | 15 | +50,0 % | 14 | 1 | 0 | 2 097 m² | 17 |
| 2015 | 10 | -33,3 % | 10 | 0 | 0 | 1 138 m² | 12 |
| 2014 | 15 | -44,4 % | 15 | 0 | 0 | 2 014 m² | 17 |
| 2013 | 27 | - | 26 | 1 | 0 | 3 470 m² | 26 |
Autres types d'autorisations à Bourgneuf
Permis de construire dans les communes voisines de Bourgneuf
Consultez les permis de construire dans les communes proches de Bourgneuf.
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Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bourgneuf. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Bourgneuf
- Adresse
- 24 rue de la Commanderie, 17220 Bourgneuf
- Accueil
- Lundi : 08h30-12h30, 16h30-18h00 · Mardi : 08h30-12h30 · Mercredi : 08h30-12h30, 16h30-18h00 · Jeudi : 08h30-12h30 · Vendredi : 08h30-12h30, 16h30-18h00
- Téléphone
- 05 46 55 00 28
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les permis de construire à Bourgneuf
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Bourgneuf (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine).
1 Où consulter les permis de construire délivrés à Bourgneuf ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Bourgneuf depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Bourgneuf ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Bourgneuf ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Bourgneuf ?
En 2025, 9 permis de construire ont été délivrés à Bourgneuf, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2013 avec 27 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Bourgneuf.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Bourgneuf ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Bourgneuf, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Bourgneuf, SARL Gpm Construction et SCI 360 Habitat.