basedespermis.fr
Retour à Arbusigny

Permis de construire à Arbusigny

Haute-Savoie (74), Auvergne-Rhône-Alpes

Retrouvez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Arbusigny (74930), en Haute-Savoie, en Auvergne-Rhône-Alpes, tels qu'enregistrés dans Sitadel.

Cette page recense 115 autorisations enregistrées entre le 14 février 2013 et le 10 août 2026. Chaque dossier indique : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

115

Première date

14 février 2013

Dernière date

10 août 2026

Surface créée (brute)

24 614 m²

Nbre logements

161

Ces 115 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Arbusigny. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Arbusigny

33 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2025

11 autorisations en 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arbusigny en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chemin Du Peryl, Arbusigny (74930) PC Logement 0C106 — 172 m² 20 m² 2025/12/01
Impasse Des Chauffettes, Arbusigny (74930) PC Mixte 0D1136, 0D541 — 48 257 m² 223 m² 2025/11/13
Impasse Du Pre-Derriere Le Pre-Derriere, Arbusigny (74930) PC Logement 0E1493 — 727 m² 128 m² 2025/11/05
Chemin Des Moulins Vers Le Moulin, Arbusigny (74930) PC Logement 0B256, 0B261 — 794 m² 111 m² 2025/11/03
Chemin De Chez Vachoux, Arbusigny (74930) PC Logement 0A753 — 2 317 m² 199 m² 2025/10/15
Chemin De Chez Vachoux, Arbusigny (74930) PC Logement 0A753 — 2 317 m² 199 m² 2025/07/28
54 Chemin Des Moulins, Arbusigny (74930) PC Logement 0B261 Sccv Camelia SCI 2 323 m² 1 365 m² 2025/03/17
Chemin Rural Dit Des Cours, Arbusigny (74930) PC Logement 0B1226 — 660 m² 205 m² 2025/03/10
Chemin Rural Dit Des Cours, Arbusigny (74930) PC Logement 0B1224, 0B1227 — 645 m² 205 m² 2025/03/10
87 Chemin Du Sel Chez Vachoux, Arbusigny (74930) PC Logement 0A664, 0A728 — 1 413 m² 100 m² 2025/03/10
Route De Pers-Jussy Le Souget, Arbusigny (74930) PC Logement 0C1046, 0C1051 — 866 m² 326 m² 2025/02/13

Permis de construire en 2023

5 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arbusigny en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chez Divinaz, Arbusigny (74930) PC Locaux 0E1223, 0E496 — 11 698 m² 1 122 m² 2023/07/11
2 Chemin Des Chavannes Aux Chavannes, Arbusigny (74930) PC Logement 0E689, 0E690 — 915 m² 100 m² 2023/04/27
0218 Route Du Col Du Parc, Arbusigny (74930) PC Logement 0B1219 — 244 m² 48 m² 2023/04/17
0146 Chemin De La Tour, Arbusigny (74930) PC Locaux 0B856 — 2 083 m² 33 m² 2023/02/23
0087 Chemin Du Sel, Arbusigny (74930) PC Logement 0A664, 0A728 — 1 413 m² 64 m² 2023/02/18

Permis de construire en 2016

12 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arbusigny en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Route Du Fresnay, Arbusigny (74930) PC Logement D1298 — — 112 m² 2016/12/12
Route De Menthonnex En Bor, Arbusigny (74930) PC Logement E1102, E1104 — 6 283 m² 133 m² 2016/11/16
Route Du Col Du Parc, Arbusigny (74930) PC Logement B1151 — 758 m² 101 m² 2016/10/01
Route Du Col Du Parc, Arbusigny (74930) PC Logement B1152, B1148 — 986 m² 139 m² 2016/09/27
La Pose, Arbusigny (74930) PC Logement A875 — 1 095 m² 212 m² 2016/08/08
Vorsy Sud, Arbusigny (74930) PC Logement C1033 — 860 m² 144 m² 2016/07/25
Chemin De Chez Janton, Arbusigny (74930) PC Logement E1431 — — 116 m² 2016/05/17
87 Chemin Du Sel, Arbusigny (74930) PC Logement A664, A728 — 1 413 m² 128 m² 2016/04/25
Chez Grillet, Arbusigny (74930) PC Logement E1301 — 1 372 m² 101 m² 2016/03/17
Route Du Sappey, Arbusigny (74930) PC Logement E916 — 11 179 m² 699 m² 2016/03/03
Vorsy Sud, Arbusigny (74930) PC Logement C241 — 1 207 m² 110 m² 2016/02/10
Champ Laurent, Arbusigny (74930) PC Logement D1016, D833 — 9 967 m² 310 m² 2016/01/14

Permis de construire en 2013

5 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arbusigny en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chem De Chez Janton, Arbusigny (74930) PC Logement E1404, E1405 — 1 000 m² 123 m² 2013/10/14
127 Rte De Chez Le Magnin, Arbusigny (74930) PC Logement C726, C727 — 1 000 m² 148 m² 2013/08/05
Rte De Chez Le Cordier, Arbusigny (74930) PC Logement B1107, B1109 — 1 402 m² 115 m² 2013/08/05
La Poulalliere, Arbusigny (74930) PC Logement C452, C649 — 1 279 m² 127 m² 2013/05/07
Chem De Chez Janton, Arbusigny (74930) PC Logement E1350, E1353 — 1 002 m² 118 m² 2013/02/14

1 à 33 sur 33 autorisations

Les permis de construire à Arbusigny

Les dossiers PC/DP consultables à Arbusigny regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes.

Rythme des permis de construire à Arbusigny

En moyenne, 8,4 dossiers PC/DP par an sont enregistrés à Arbusigny sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, soit 7,4 pour 1 000 habitants (1 139 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 161 logements, soit environ 141 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Pour le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et toutes ses autorisations d’urbanisme, consultez la page commune d'Arbusigny.

Ce qui distingue les permis de construire à Arbusigny

Les personnes morales déposent 10 % des dossiers. Le premier secteur d'activité parmi ces demandeurs est « Agriculture - élevage » (55 %), devant « Industrie » (18 %). Certaines voies reviennent souvent dans les dossiers : route du Col du Parc (9 dossiers entre 2016 et 2026), route de Pers-Jussy (5 dossiers) et route de la Muraz (5 dossiers). Le projet le plus important, 54 chemin des Moulins (2025), crée 1 365 m² de surface de plancher et 20 logements, porté par Sccv Camelia. Viennent ensuite Chef-Lieu (1 219 m², 2018) et 274 route de la Muraz (1 155 m², 2020).

Statistiques des permis de construire à Arbusigny

Le tableau ci-dessous présente, année par année, les permis de construire à Arbusigny de 2013 à 2026 (14 années) : 115 autorisations au total. Le pic d'activité a été atteint en 2017, avec 14 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,2 % du total de la période. Sur la dernière année complète (2025), le volume de permis de construire s'établit à 11 autorisations, en progression de 83,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 14 883 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 161 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 92 m² par logement autorisé. Par destination, les permis de construire à Arbusigny se répartissent ainsi : 100 à destination de logement (87 %), 14 pour des locaux d'activité (12 %) et 1 à usage mixte (1 %).

En 2026, 6 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Arbusigny
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 6 - 5 1 0 1 993 m² 17
2025 11 +83,3 % 10 0 1 3 081 m² 35
2024 6 +20,0 % 5 1 0 781 m² 5
2023 5 +150,0 % 3 2 0 1 367 m² 3
2022 2 0 % 2 0 0 244 m² 2
2021 2 -84,6 % 2 0 0 425 m² 6
2020 13 +44,4 % 10 3 0 3 148 m² 17

Autres types d'autorisations à Arbusigny

Permis d'aménager à Arbusigny

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Arbusigny

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines d'Arbusigny

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Arbusigny.

Fillière

666 permis de construire

Reignier-Ésery

304 permis de construire

Pers-Jussy

288 permis de construire

Menthonnex-en-Bornes

98 permis de construire

La Muraz

79 permis de construire

La Chapelle-Rambaud

11 permis de construire

Le Sappey

11 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Arbusigny

Retour à la page commune

Haute-Savoie (74)

Retour à la page département

Auvergne-Rhône-Alpes

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Consulter un dossier de permis de construire à Arbusigny

Ouvrez la fiche du dossier depuis la liste, parmi les 115 dossiers PC/DP recensés à Arbusigny : son numéro est la référence à donner pour toute demande. Le dossier complet (plans, notice, décision) se consulte auprès du service urbanisme de la mairie d'Arbusigny, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Arbusigny. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Arbusigny

Adresse
83 impasse de l'Église, 74930 Arbusigny
Accueil
Lundi : 09h00-12h00, 14h00-17h00 · Mardi : 09h00-12h00, 14h00-18h00 · Jeudi : 09h00-12h00, 14h00-18h00
Téléphone
04 50 94 50 01
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Arbusigny

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Arbusigny (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Comment retrouver les permis de construire délivrés à Arbusigny ?
Cette page liste les 115 dossiers PC/DP délivrés à Arbusigny depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune d'Arbusigny ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables d'Arbusigny, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune d'Arbusigny donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à Arbusigny ?
Le dossier le plus récent recensé à Arbusigny est un permis de construire délivré le 10 août 2026 pour un projet de logement (chemin des Moulins du Souget, 100 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire à Arbusigny en 2025 ?
11 dossiers PC/DP ont été délivrés à Arbusigny en 2025, soit un volume en hausse de 83,3 % par rapport à 2024 (6 dossiers). En 2026, 6 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Construit-on plutôt des maisons ou des logements collectifs à Arbusigny ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Arbusigny autorisent 161 logements : 115 logements individuels (71 %) et 46 logements collectifs (29 %). La maison individuelle reste donc majoritaire.
6 Quelle part des dossiers sont des déclarations préalables à Arbusigny ?
Les déclarations préalables représentent moins de 1 % des 115 dossiers PC/DP recensés à Arbusigny. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
7 Le rythme de construction est-il élevé à Arbusigny ?
Avec 101 dossiers PC/DP pour 1 000 habitants sur la période, Arbusigny se situe nettement au-dessus de la médiane des communes de la Haute-Savoie (74).
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Arbusigny ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Arbusigny ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.