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Permis de construire à Arbouans

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Arbouans (25400), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 66 autorisations enregistrées entre le 24 juillet 2013 et le 29 juin 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

66

Première date

24 juillet 2013

Dernière date

29 juin 2026

Surface créée (brute)

12 409 m²

Nbre logements

77

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Arbouans. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Arbouans

5 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Arbouans en 2019

5 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arbouans en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue De Courcelles, Arbouans (25400) PC Logement AA596 — 441 m² 84 m² 2019/11/29
47 Rue De Courcelles, Arbouans (25400) PC Logement AE151, AE152 — 700 m² 149 m² 2019/08/23
Rue Des Vignottes Cote Emery, Arbouans (25400) PC Logement AA21, AA22 — 612 m² 120 m² 2019/07/30
12 Rue Des Ecoles, Arbouans (25400) DP Logement AB463 — 299 m² 138 m² 2019/07/25
10 Rue Du Stade, Arbouans (25400) PC Logement AD100 — 466 m² 149 m² 2019/02/04

1 à 5 sur 5 autorisations

Les permis de construire à Arbouans

Les dossiers PC/DP consultables à Arbouans regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos d'Arbouans

Commune rurale, Arbouans (25400) compte 898 habitants répartis sur 1,0 km², soit une densité de 665,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Doubs (25) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune très dense. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Arbouannais, (historiquement : Ours), la commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA Pays de Montbéliard Agglomération. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Montbéliard (25200) (429 autorisations) et Audincourt (25400) (311 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Arbouans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Arbouans

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Arbouans sur la période disponible, de 2013 à 2026 (13 années). Sur cette période, 66 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 19 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 28,8 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 2 autorisations, en recul de -80,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 8 458 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 77 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 110 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 61 à destination de logement (92 %) et 5 pour des locaux d'activité (8 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Arbouans et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 8 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Arbouans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 8 - 7 1 0 902 m² 7
2025 2 -80,0 % 2 0 0 225 m² 2
2024 10 -9,1 % 10 0 0 1 425 m² 10
2023 11 -42,1 % 10 1 0 3 805 m² 10
2022 19 +850,0 % 19 0 0 3 493 m² 31
2021 2 0 % 2 0 0 281 m² 3
2020 2 -60,0 % 1 1 0 149 m² 1

Autres types d'autorisations à Arbouans

Permis d'aménager à Arbouans

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Arbouans

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines d'Arbouans

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Arbouans.

Montbéliard

317 permis de construire

Audincourt

283 permis de construire

Courcelles-lès-Montbéliard

80 permis de construire

Voujeaucourt

72 permis de construire

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Arbouans

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Arbouans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Arbouans

Adresse
18 rue du Stade, 25400 Arbouans
Accueil
Lundi : 09h00-12h00 · Mardi : 14h00-17h00 · Jeudi : 09h00-12h00 · Vendredi : 14h00-17h00
Téléphone
03 81 98 19 40
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Arbouans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Arbouans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Arbouans ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Arbouans depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Arbouans ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie d'Arbouans ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Arbouans ?
En 2025, 2 permis de construire ont été délivrés à Arbouans, soit un recul de -80,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2022 avec 19 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie d'Arbouans.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Arbouans ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).