GAEC DE LA BOUESSIERE - Permis de construire et DP

Active
408489888 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/1996

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA BOUESSIERE

GAEC DE LA BOUESSIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Combourg.

Profil et organisation

GAEC DE LA BOUESSIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 35270 COMBOURG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA BOUESSIERE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/1996
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BOUESSIERE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BOUESSIERE

GAEC DE LA BOUESSIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/01/2013 - 13/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BOUESSIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/01/2013 - 13/05/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BOUESSIERE

2 autorisations sur la période 04/01/2013 - 13/05/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Combourg.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BOUESSIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Bouessiere, Combourg (35270) PC Locaux E0133, E0134 2 123 m² 738 m² 2013/05/13
La Bouessiere, Combourg (35270) PC Locaux E0134 2 123 m² 442 m² 2013/01/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BOUESSIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA BOUESSIERE

Sources des informations sur GAEC DE LA BOUESSIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA BOUESSIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA BOUESSIERE ?
GAEC DE LA BOUESSIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA BOUESSIERE ?
Le profil de GAEC DE LA BOUESSIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA BOUESSIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA BOUESSIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA BOUESSIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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