EARL ECURIE SMART - Permis de construire et DP

Active
511914400 Société civile d'exploitation agricole Créée le 05/01/2009

Infos clés

Siège

Mayenne (53)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL ECURIE SMART

EARL ECURIE SMART est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montsûrs.

Profil et organisation

EARL ECURIE SMART est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 53150 à MONTSURS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL ECURIE SMART
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Sigle
EARL
Date de création
05/01/2009
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL ECURIE SMART

Activité d’urbanisme de EARL ECURIE SMART

EARL ECURIE SMART compte 2 autorisations recensées sur la période 28/03/2018 - 21/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL ECURIE SMART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/03/2018 - 21/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL ECURIE SMART

2 autorisations sur la période 28/03/2018 - 21/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Montsûrs.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ECURIE SMART dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Grand Champ De La Croix, Montsûrs (53150) PC Locaux B1044, B1048 568 m² 2018/12/21
Sur La Vallee, Montsûrs (53150) PC Locaux AE35, AE36 65 565 m² 383 m² 2018/03/28

Répartition géographique des autorisations de EARL ECURIE SMART

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL ECURIE SMART

Sources des informations sur EARL ECURIE SMART

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL ECURIE SMART

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL ECURIE SMART ?
EARL ECURIE SMART est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL ECURIE SMART ?
Le profil de EARL ECURIE SMART recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL ECURIE SMART apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL ECURIE SMART concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL ECURIE SMART signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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