Permis de démolir n° 09207615C0001 à Vaucresson, 14 Avenu Foch
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 15 juillet 2015
Dossier PD n° 09207615C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 09207615C0001 a été délivré le 15 juillet 2015 à Vaucresson (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un bâtiment situé 14 Avenu Foch.
La parcelle concernée s'étend sur 1 152 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC576. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hauts-de-Seine en 2015 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 8 permis de démolir référencés à Vaucresson est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 15 juillet 2015.
Dépôt
1 janvier 2015
Autorisation
15 juillet 2015
Délai d'instruction
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Vaucresson
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vaucresson Code postal 92420 Identifiant INSEE 92076
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 1 152 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA CELLE ST CLOUD (78170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 09207615C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 92076 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |