Permis de démolir n° 0915251910001 à Roinville, 9 Allee 6 Juin 1944 Beaurepaire
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 17 octobre 2019
Dossier PD n° 0915251910001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Roinville (Essonne, Île-de-France), le permis de démolir n° 0915251910001 a été délivré le 17 octobre 2019, pour un bâtiment situé 9 Allee 6 Juin 1944 Beaurepaire.
La parcelle concernée s'étend sur 155 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A1930. Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis de démolir référencés à Roinville.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 17 octobre 2019.
Dépôt
17 octobre 2019
Autorisation
17 octobre 2019
Délai d'instruction
moins d'un jour
Localisation du projet à Roinville
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Beaurepaire
Territoires administratifs
- Commune
- Roinville Code postal 91410 Identifiant INSEE 91525
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 155 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROINVILLE (91410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0915251910001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91525 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 17 octobre 2019 |
| Date de dépôt | 17/10/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |