Retour aux autorisations de Denney

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 09003423A0001

Permis de démolir n° 09003423A0001 à Denney, Lieu-Dit L'ile De La Meche

Q: Quel est le statut de ce permis de démolir ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 juillet 2023).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 09003423A0001, déposé en mairie de Denney.

Territoire

Territoire de Belfort (90)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2023

Dossier PD n° 09003423A0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 09003423A0001 a été délivré le 3 juillet 2023 à Denney (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), pour un bâtiment situé Lieu-Dit L'ile De La Meche.

La parcelle concernée s'étend sur 196 361 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZD157. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Territoire de Belfort en 2023 (médiane : environ 6 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis de démolir référencés à Denney.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/07/2023

Surface du terrain

196 361 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 3 juillet 2023.

Dépôt

1 janvier 2023

Autorisation

3 juillet 2023

Délai d'instruction

un peu plus de 6 mois

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

03/07/2023

Localisation du projet à Denney

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD157

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Denney Code postal 90160 Identifiant INSEE 90034
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	196 361 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: REPPE (90150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	09003423A0001
Code commune INSEE	90034 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	3 juillet 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	07/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé Lieu-Dit L'ile De La Meche à Denney (90160).

Quel est le statut de ce permis de démolir ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 juillet 2023).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 09003423A0001, déposé en mairie de Denney.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Denney

PD n°09003413A0001 Autorisé

9 Grande Rue

Denney (90160)

24 déc. 2013

PD n°09003418A0001 Autorisé

Chemin De La Meche

Denney (90160)

19 mars 2019

Autres types d'autorisations à Denney

Permis de construire à Denney

65 autorisations

Permis d'aménager à Denney

3 autorisations