Retour aux autorisations de Poilly-sur-Serein

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 08930323T0002

Permis de démolir n° 08930323T0002 à Poilly-sur-Serein, 19 Rue De L Abbe Theriat

Q: Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 14 janvier 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08930323T0002, déposé en mairie de Poilly-sur-Serein.

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 14 janvier 2024

Dossier PD n° 08930323T0002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un bâtiment situé 19 Rue De L Abbe Theriat, le permis de démolir n° 08930323T0002 a été délivré le 14 janvier 2024 à Poilly-sur-Serein (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté).

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB233. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Yonne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis de démolir référencés à Poilly-sur-Serein.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/01/2024

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 14 janvier 2024.

Dépôt

1 janvier 2023

Autorisation

14 janvier 2024

Délai d'instruction

1 an

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

14/01/2024

Localisation du projet à Poilly-sur-Serein

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB233

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Poilly-sur-Serein Code postal 89310 Identifiant INSEE 89303
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: POILLY-SUR-SEREIN (89310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	08930323T0002
Code commune INSEE	89303 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	14 janvier 2024
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	03/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 19 Rue De L Abbe Theriat à Poilly-sur-Serein (89310).

Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 14 janvier 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08930323T0002, déposé en mairie de Poilly-sur-Serein.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Poilly-sur-Serein

PD n°08930322T0001 Autorisé

5Et8 Rue Des Fosses

Poilly-sur-Serein (89310)

02 sept. 2022

PD n°08930323T0001 Autorisé

1 Rue De Lacey

Poilly-sur-Serein (89310)

17 juil. 2023 SC HERMITAGE DE SAINT BLAISE

Autres types d'autorisations à Poilly-sur-Serein

Permis de construire à Poilly-sur-Serein

9 autorisations