Permis de démolir Statut : Autorisé N° 0840072300008

Permis de démolir n° 0840072300008 à Avignon, 11 Rue Jean Chris Cluchier Mf

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 10 août 2023

Dossier PD n° 0840072300008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Avignon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de démolir n° 0840072300008 a été délivré le 10 août 2023, pour un bâtiment situé 11 Rue Jean Chris Cluchier Mf.

Le terrain concerné couvre 444 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BE150. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 230 permis de démolir référencés à Avignon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/08/2023

Surface du terrain

444 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 10 août 2023.

Dépôt

1 janvier 2023

Autorisation

10 août 2023

Délai d'instruction

un peu plus de 7 mois

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
10/08/2023

Localisation du projet à Avignon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BE150

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avignon Code postal 84000 Identifiant INSEE 84007
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain 444 m²
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTFAVET (84140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD) 0840072300008
Code commune INSEE 84007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 10 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?
Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 11 Rue Jean Chris Cluchier Mf à Avignon (84000).
Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 10 août 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0840072300008, déposé en mairie d'Avignon.

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