Permis de démolir n° 08123020A0001 à Rosières, 34 Rue Cote Du Roucassou L'arbrissol
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 19 février 2020
Dossier PD n° 08123020A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Rosières (Tarn, Occitanie), le permis de démolir n° 08123020A0001 a été délivré le 19 février 2020, pour un bâtiment situé 34 Rue Cote Du Roucassou L'arbrissol.
Le terrain d'assiette couvre 3 505 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZE73. L'instruction du dossier a duré près de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2020 (environ 7 mois). Au total, 2 permis de démolir référencés à Rosières sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 19 février 2020.
Dépôt
1 janvier 2020
Autorisation
19 février 2020
Délai d'instruction
près de 2 mois
Localisation du projet à Rosières
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 3 505 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROSIERES (81400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 08123020A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81230 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 19 février 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |