Permis de démolir n° 05910414K0001 à Boussois, 91 Rue Du Chateau
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Décision du 6 mars 2014
Dossier PD n° 05910414K0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 05910414K0001 a fait l'objet d'une décision le 6 mars 2014 à Boussois (Nord, Hauts-de-France), pour un bâtiment situé 91 Rue Du Chateau.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est AI524. Ce dossier s'inscrit parmi les 14 permis de démolir référencés à Boussois.
Statut du dossier
Date de décision
État d'avancement du projet
Ce permis de démolir a été annulé.
Dépôt
10 août 2015
Décision
6 mars 2014
Localisation du projet à Boussois
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Boussois Code postal 59168 Identifiant INSEE 59104
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOUSSOIS (59168)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 05910414K0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 59104 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date de décision | 6 mars 2014 |
| Date de dépôt | 10/08/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |