Permis de démolir n° 05830313L4001 à Varennes-Vauzelles, 13 Rue Du Doc Michel Gaulier
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 26 mars 2013
Dossier PD n° 05830313L4001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Varennes-Vauzelles (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de démolir n° 05830313L4001 a été délivré le 26 mars 2013, pour un bâtiment situé 13 Rue Du Doc Michel Gaulier.
Le terrain concerné couvre 216 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AT216. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2013 (environ 7 mois). L'ensemble des 28 permis de démolir référencés à Varennes-Vauzelles est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 26 mars 2013.
Dépôt
1 janvier 2013
Autorisation
26 mars 2013
Délai d'instruction
près de 3 mois
Localisation du projet à Varennes-Vauzelles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Varennes-Vauzelles Code postal 58640 Identifiant INSEE 58303
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 216 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VARENNES VAUZELLES (58640)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 05830313L4001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 58303 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 26 mars 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |