Permis de démolir n° 05803318I0001 à Bitry, Malicorne D En Haut
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 23 juin 2018
Dossier PD n° 05803318I0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 05803318I0001, délivré le 23 juin 2018 à Bitry (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un bâtiment situé Malicorne D En Haut.
Le terrain d'assiette couvre 675 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZE99. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 23 juin 2018.
Dépôt
1 janvier 2018
Autorisation
23 juin 2018
Délai d'instruction
près de 6 mois
Localisation du projet à Bitry
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Malicorne D En Haut
Territoires administratifs
- Commune
- Bitry Code postal 58310 Identifiant INSEE 58033
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 675 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORMESSON SUR MARNE (94490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 05803318I0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 58033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 23 juin 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |