Permis de démolir n° 05801220I0003 à Arquian, 1 Rue Sobieski
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 8 juin 2020
Dossier PD n° 05801220I0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Arquian (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de démolir n° 05801220I0003 a été délivré le 8 juin 2020, pour un bâtiment situé 1 Rue Sobieski.
Le terrain concerné couvre 151 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A1626. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2020 (environ 8 mois). Au total, 4 permis de démolir référencés à Arquian sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 8 juin 2020.
Dépôt
1 janvier 2020
Autorisation
8 juin 2020
Délai d'instruction
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Arquian
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arquian Code postal 58310 Identifiant INSEE 58012
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 151 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEUVY SUR LOIRE (58450)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 05801220I0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 58012 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 8 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |