Permis de démolir n° 05757924V0001 à Rhodes, 2 All Des Nenuphars
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 5 septembre 2024
Dossier PD n° 05757924V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Rhodes (Moselle, Grand Est), le permis de démolir n° 05757924V0001 a été délivré le 5 septembre 2024, pour un bâtiment situé 2 All Des Nenuphars.
Le terrain concerné couvre 1 277 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 1515, 1516. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2024 (environ 6 mois). Au total, 15 permis de démolir référencés à Rhodes sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 5 septembre 2024.
Dépôt
1 janvier 2024
Autorisation
5 septembre 2024
Délai d'instruction
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Rhodes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rhodes Code postal 57810 Identifiant INSEE 57579
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 1 277 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VOLKLIGEN (66333)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 05757924V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 57579 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 5 septembre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |