Permis de démolir n° 05408924N0001 à Bouxières-aux-Chênes, 1 Rue Du Cheval Rouge Parcelle Ac 334
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 10 septembre 2024
Dossier PD n° 05408924N0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 septembre 2024 à Bouxières-aux-Chênes (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de démolir n° 05408924N0001 porte sur un bâtiment situé 1 Rue Du Cheval Rouge Parcelle Ac 334.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC334. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Meurthe-et-Moselle en 2024 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis de démolir référencés à Bouxières-aux-Chênes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 10 septembre 2024.
Dépôt
1 janvier 2024
Autorisation
10 septembre 2024
Délai d'instruction
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Bouxières-aux-Chênes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Parcelle Ac 334
Territoires administratifs
- Commune
- Bouxières-aux-Chênes Code postal 54770 Identifiant INSEE 54089
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMPENOUX (54280)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 05408924N0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 54089 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 10 septembre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |