Permis de démolir n° 05408016T0001 à Blénod-lès-Toul, 19 B Che De Derriere La Neuve R
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 5 février 2016
Dossier PD n° 05408016T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un bâtiment situé 19 B Che De Derriere La Neuve R, le permis de démolir n° 05408016T0001 a été délivré le 5 février 2016 à Blénod-lès-Toul (Meurthe-et-Moselle, Grand Est).
Le terrain concerné couvre 335 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB41. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé en Meurthe-et-Moselle pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis de démolir référencés à Blénod-lès-Toul.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
La démolition est terminée. L'autorisation avait été accordée le 5 février 2016.
Dépôt
1 janvier 2016
Autorisation
5 février 2016
Délai d'instruction
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Blénod-lès-Toul
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Blénod-lès-Toul Code postal 54113 Identifiant INSEE 54080
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 335 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BLENOD LES TOUL (54113)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 05408016T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 54080 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 5 février 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |