Permis de démolir n° 04808817B0001 à La Malène, La Malene
Territoire
Lozère (48)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 5 mai 2017
Dossier PD n° 04808817B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 04808817B0001, délivré le 5 mai 2017 à La Malène (Lozère, Occitanie), porte sur un bâtiment situé La Malene.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C234. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 5 mai 2017.
Dépôt
1 janvier 2017
Autorisation
5 mai 2017
Délai d'instruction
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à La Malène
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Malene
Territoires administratifs
- Commune
- La Malène Code postal 48210 Identifiant INSEE 48088
- Département
- Lozère (48)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORSAY (91400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 04808817B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 48088 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 5 mai 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |