Permis de démolir Statut : Autorisé N° 04803022A0001

Permis de démolir n° 04803022A0001 à Brenoux, 90 Route De Montmirat Langlade

Territoire

Lozère (48)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 octobre 2022

Dossier PD n° 04803022A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 04803022A0001 a été délivré le 30 octobre 2022 à Brenoux (Lozère, Occitanie), pour un bâtiment situé 90 Route De Montmirat Langlade.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH58. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/10/2022

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 30 octobre 2022.

Dépôt

1 janvier 2022

Autorisation

30 octobre 2022

Délai d'instruction

près de 10 mois

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
30/10/2022

Localisation du projet à Brenoux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH58

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Langlade

Territoires administratifs

Commune
Brenoux Code postal 48000 Identifiant INSEE 48030
Département
Lozère (48)
Région
Occitanie

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain Non renseignée
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MENDE (48000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD) 04803022A0001
Code commune INSEE 48030 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 30 octobre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?
Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 90 Route De Montmirat Langlade à Brenoux (48000).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 30 octobre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04803022A0001, déposé en mairie de Brenoux.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres types d'autorisations à Brenoux