Retour aux autorisations de Vannes-sur-Cosson

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 04533115W0001

Permis de démolir n° 04533115W0001 à Vannes-sur-Cosson, Route De Tigy Blancheron

Q: Quel est le statut de ce permis de démolir ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 16 février 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04533115W0001, déposé en mairie de Vannes-sur-Cosson.

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 16 février 2016

Dossier PD n° 04533115W0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 février 2016 à Vannes-sur-Cosson (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de démolir n° 04533115W0001 porte sur un bâtiment situé Route De Tigy Blancheron.

La parcelle concernée s'étend sur 34 979 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AC296, AC297, AC36. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2015 (environ 7 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/02/2016

Surface du terrain

34 979 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 16 février 2016.

Dépôt

1 janvier 2015

Autorisation

16 février 2016

Délai d'instruction

1 an 1 mois

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

16/02/2016

Localisation du projet à Vannes-sur-Cosson

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC296 AC297 AC36

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Blancheron

Territoires administratifs

Commune: Vannes-sur-Cosson Code postal 45510 Identifiant INSEE 45331
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	34 979 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PARIS 6EME ARRONDISSEMENT (75006)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	04533115W0001
Code commune INSEE	45331 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	16 février 2016
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	02/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé Route De Tigy Blancheron à Vannes-sur-Cosson (45510).

Quel est le statut de ce permis de démolir ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 16 février 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04533115W0001, déposé en mairie de Vannes-sur-Cosson.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Vannes-sur-Cosson

Permis de construire à Vannes-sur-Cosson

26 autorisations