Retour aux autorisations de Léotoing

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 04312114B0001

Permis de démolir n° 04312114B0001 à Léotoing, Vernassal

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 septembre 2014).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04312114B0001, déposé en mairie de Léotoing.

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 septembre 2014

Dossier PD n° 04312114B0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Léotoing (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 04312114B0001 a été délivré le 3 septembre 2014, pour un bâtiment situé Vernassal.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C790. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Loire en 2014 (médiane : environ 7 mois). L'ensemble des 2 permis de démolir référencés à Léotoing est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/09/2014

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 3 septembre 2014.

Dépôt

1 janvier 2014

Autorisation

3 septembre 2014

Délai d'instruction

un peu plus de 8 mois

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

03/09/2014

Localisation du projet à Léotoing

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C790

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Vernassal

Territoires administratifs

Commune: Léotoing Code postal 43410 Identifiant INSEE 43121
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LEOTOING (43410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	04312114B0001
Code commune INSEE	43121 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	3 septembre 2014
Date de dépôt	01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	10/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé Vernassal à Léotoing (43410).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 septembre 2014).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04312114B0001, déposé en mairie de Léotoing.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Léotoing

PD n°04312116B0001 Autorisé

Lanau

Léotoing (43410)

22 nov. 2016

Autres types d'autorisations à Léotoing

Permis de construire à Léotoing

23 autorisations