Permis de démolir à Autrans-Méaudre en Vercors - 89 Rue Des Narces
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 septembre 2021
Dossier PD n° 0382252110002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Cette page présente le permis de démolir n° 0382252110002, délivré le 20 septembre 2021 à Autrans-Méaudre en Vercors (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un bâtiment situé 89 Rue Des Narces, Autrans-Méaudre en Vercors (38112). Le permis de démolir encadre la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, notamment dans les secteurs où cette autorisation est obligatoire. Le terrain concerné couvre 3 512 m². À ce jour, le statut administratif est autorisé et les références cadastrales associées sont AB114.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
Surface démolie
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 20 septembre 2021.
Dépôt
1 janvier 2021
Autorisation
20 septembre 2021
Délai d'instruction
8 mois 19 jours
Localisation du projet à Autrans-Méaudre en Vercors
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Autrans-Méaudre en Vercors Code postal 38112 Identifiant INSEE 38225
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Nature du projet | Non renseignée |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 512 m² |
| Surface démolie renseignée | Non renseignée |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non renseigné |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLARD-DE-LANS (38250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0382252110002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38225 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 20 septembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |