Permis de démolir n° 0381522110001 à Eclose-Badinières, 83 Chemi De La Guinguette
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 22 février 2021
Dossier PD n° 0381522110001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 0381522110001 a été délivré le 22 février 2021 à Eclose-Badinières (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un bâtiment situé 83 Chemi De La Guinguette.
Le terrain d'assiette couvre 732 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A646, A1793. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 6 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis de démolir référencés à Eclose-Badinières.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 22 février 2021.
Dépôt
1 janvier 2021
Autorisation
22 février 2021
Délai d'instruction
près de 2 mois
Localisation du projet à Eclose-Badinières
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Eclose-Badinières Code postal 38300 Identifiant INSEE 38152
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 732 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TORCHEFELON (38690)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0381522110001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38152 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 22 février 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |