Permis de démolir n° 0380352500001 à Beauvoir-de-Marc, 657 Chemin Des Hautes Bruyeres
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 septembre 2025
Dossier PD n° 0380352500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Beauvoir-de-Marc (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 0380352500001 a été délivré le 15 septembre 2025, pour un bâtiment situé 657 Chemin Des Hautes Bruyeres.
Le terrain d'assiette couvre 3 056 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZD42. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2025 (environ 6 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis de démolir référencés à Beauvoir-de-Marc.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 15 septembre 2025.
Dépôt
1 janvier 2025
Autorisation
15 septembre 2025
Délai d'instruction
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Beauvoir-de-Marc
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beauvoir-de-Marc Code postal 38440 Identifiant INSEE 38035
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 3 056 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUVOIR DE MARC (38440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0380352500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38035 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 15 septembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |