Retour aux permis de démolir du Bouscat

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 03306916V0004

Permis de démolir n° 03306916V0004 au Bouscat, 326 Avenu De Tivoli

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 22 juillet 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03306916V0004, déposé en mairie du Bouscat.

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 22 juillet 2016

Dossier PD n° 03306916V0004

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Bouscat (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de démolir n° 03306916V0004 a été délivré le 22 juillet 2016, pour un bâtiment situé 326 Avenu De Tivoli.

Le terrain concerné couvre 835 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD392. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2016 (médiane : environ 7 mois). L'ensemble des 173 permis de démolir référencés au Bouscat est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/07/2016

Surface du terrain

835 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 22 juillet 2016.

Dépôt

1 janvier 2016

Autorisation

22 juillet 2016

Délai d'instruction

près de 7 mois

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

22/07/2016

Localisation du projet au Bouscat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD392

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Le Bouscat Code postal 33110 Identifiant INSEE 33069
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	835 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LE BOUSCAT (33110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	03306916V0004
Code commune INSEE	33069 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	22 juillet 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	07/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 326 Avenu De Tivoli au Bouscat (33110).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 22 juillet 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03306916V0004, déposé en mairie du Bouscat.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période au Bouscat

PD n°03306916V0001 Autorisé

16 Avenu Lakanal

Le Bouscat (33110)

18 avr. 2016

PD n°03306916V0002 Autorisé

48 Avenu Leon Blum

Le Bouscat (33110)

07 juin 2016 1 894 m² foncier

PD n°03306916V0003 Terminé

295 Avenu De La Liberation

Le Bouscat (33110)

11 juil. 2016 3 663 m² foncier

PD n°03306916V0006 Autorisé

100 Avenu Marcelin Berthelot

Le Bouscat (33110)

09 sept. 2016 231 m² foncier

PD n°03306916V0009 Autorisé

66 Rue Prevost

Le Bouscat (33110)

08 déc. 2016 314 m² foncier

PD n°03306917V0001 Autorisé

299 Avenu De La Liberation

Le Bouscat (33110)

13 févr. 2017 BORDEAUX METROPOLE

Autres types d'autorisations au Bouscat

Permis de construire au Bouscat

624 autorisations

Permis d'aménager au Bouscat

9 autorisations