Permis de démolir n° 02533814N0003 à Lizine, 1 Rue De Simolieu
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 15 mai 2014
Dossier PD n° 02533814N0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Lizine (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de démolir n° 02533814N0003 a été délivré le 15 mai 2014, pour un bâtiment situé 1 Rue De Simolieu.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB280, AB200, AB199. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2014 (médiane : environ 5 mois). Au total, 2 permis de démolir référencés à Lizine sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 15 mai 2014.
Dépôt
1 janvier 2014
Autorisation
15 mai 2014
Délai d'instruction
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Lizine
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Lizine Code postal 25330 Identifiant INSEE 25338
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LIZINE (25330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 02533814N0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25338 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 15 mai 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |