Permis de démolir Statut : Autorisé N° 02454818V0001

Permis de démolir n° 02454818V0001 à Teyjat, Le Bourg

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 27 juin 2018

Dossier PD n° 02454818V0001

Demandeur

SCI DU BOUCHON

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 02454818V0001 a été délivré le 27 juin 2018 à Teyjat (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un bâtiment situé Le Bourg. Le projet est porté par SCI DU BOUCHON.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AP88. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Dordogne en 2018 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis de démolir référencés à Teyjat.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/06/2018

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 27 juin 2018.

Dépôt

1 janvier 2018

Autorisation

27 juin 2018

Délai d'instruction

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2018
2
Autorisation
27/06/2018

Localisation du projet à Teyjat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP88

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Teyjat Code postal 24300 Identifiant INSEE 24548
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain Non renseignée
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI DU BOUCHON

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
422235473
SIRET
42223547300010
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Année de création
1999
Localisation
VARAIGNES (24360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD) 02454818V0001
Code commune INSEE 24548 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 27 juin 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 06/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?
Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé Le Bourg à Teyjat (24300).
Qui est le demandeur de ce permis de démolir ?
La demande a été déposée par SCI DU BOUCHON et autorisée le 27 juin 2018.
Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 27 juin 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02454818V0001, déposé en mairie de Teyjat.

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