Permis de démolir n° 02434115M0001 à Proissans, Champ De Virol
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 5 juin 2015
Dossier PD n° 02434115M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Proissans (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de démolir n° 02434115M0001 a été délivré le 5 juin 2015, pour un bâtiment situé Champ De Virol.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD41. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Dordogne en 2015 (médiane : environ 5 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 5 juin 2015.
Dépôt
1 janvier 2015
Autorisation
5 juin 2015
Délai d'instruction
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Proissans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Champ De Virol
Territoires administratifs
- Commune
- Proissans Code postal 24200 Identifiant INSEE 24341
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARIS (75000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 02434115M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24341 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 5 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |