Permis de démolir n° 02118126S0001 à Clomot, Rue D Amont
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 10 mars 2026
Dossier PD n° 02118126S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 02118126S0001, délivré le 10 mars 2026 à Clomot (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un bâtiment situé Rue D Amont.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C861, C864. Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis de démolir référencés à Clomot.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 10 mars 2026.
Dépôt
Non renseigné
Autorisation
10 mars 2026
Localisation du projet à Clomot
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clomot Code postal 21230 Identifiant INSEE 21181
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARNAY-LE-DUC (21230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 02118126S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 21181 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 10 mars 2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |