Retour aux autorisations de Chaudenay-le-Château

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 02115614B0001

Permis de démolir n° 02115614B0001 à Chaudenay-le-Château, Rue De Chenechoux

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 11 février 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02115614B0001, déposé en mairie de Chaudenay-le-Château.

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 11 février 2015

Dossier PD n° 02115614B0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 février 2015 à Chaudenay-le-Château (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de démolir n° 02115614B0001 porte sur un bâtiment situé Rue De Chenechoux.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B415. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/02/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 11 février 2015.

Dépôt

1 janvier 2014

Autorisation

11 février 2015

Délai d'instruction

1 an 1 mois

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

11/02/2015

Localisation du projet à Chaudenay-le-Château

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B415

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Chaudenay-le-Château Code postal 21360 Identifiant INSEE 21156
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CHAUDENAY-LE-CHATEAU (21360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	02115614B0001
Code commune INSEE	21156 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	11 février 2015
Date de dépôt	01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	02/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé Rue De Chenechoux à Chaudenay-le-Château (21360).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 11 février 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02115614B0001, déposé en mairie de Chaudenay-le-Château.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Chaudenay-le-Château

Permis de construire à Chaudenay-le-Château

2 autorisations