Retour aux autorisations de Champ-d'Oiseau

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 02113723M0001

Permis de démolir n° 02113723M0001 à Champ-d'Oiseau, 31 Rue Alice Charles

Q: Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 14 février 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02113723M0001, déposé en mairie de Champ-d'Oiseau.

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 14 février 2024

Dossier PD n° 02113723M0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 02113723M0001, délivré le 14 février 2024 à Champ-d'Oiseau (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un bâtiment situé 31 Rue Alice Charles.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B219. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2023 (environ 7 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/02/2024

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 14 février 2024.

Dépôt

1 janvier 2023

Autorisation

14 février 2024

Délai d'instruction

1 an 1 mois

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

14/02/2024

Localisation du projet à Champ-d'Oiseau

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B219

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Champ-d'Oiseau Code postal 21500 Identifiant INSEE 21137
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CHAMP-D OISEAU (21500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	02113723M0001
Code commune INSEE	21137 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	14 février 2024
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	03/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 31 Rue Alice Charles à Champ-d'Oiseau (21500).

Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 14 février 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02113723M0001, déposé en mairie de Champ-d'Oiseau.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Champ-d'Oiseau

Permis de construire à Champ-d'Oiseau

10 autorisations