Permis de démolir n° 01524914M0001 au Vaulmier, La Rochenie Basse
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 janvier 2014
Dossier PD n° 01524914M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Vaulmier (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 01524914M0001 a été délivré le 20 janvier 2014, pour un bâtiment situé La Rochenie Basse.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK37. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 19 jours.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 20 janvier 2014.
Dépôt
1 janvier 2014
Autorisation
20 janvier 2014
Délai d'instruction
19 jours
Localisation du projet au Vaulmier
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Rochenie Basse
Territoires administratifs
- Commune
- Le Vaulmier Code postal 15380 Identifiant INSEE 15249
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARIS (75009)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 01524914M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15249 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 20 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |