Permis de démolir n° 01524023M0001 à Trémouille, 14 Rue Du Puit Coudert
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 août 2023
Dossier PD n° 01524023M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un bâtiment situé 14 Rue Du Puit Coudert, le permis de démolir n° 01524023M0001 a été délivré le 10 août 2023 à Trémouille (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes).
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B244, B245. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2023 (médiane : environ 7 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 10 août 2023.
Dépôt
1 janvier 2023
Autorisation
10 août 2023
Délai d'instruction
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Trémouille
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Coudert
Territoires administratifs
- Commune
- Trémouille Code postal 15270 Identifiant INSEE 15240
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TREMOUILLE (15270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 01524023M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15240 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 10 août 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |