Permis de démolir n° 01523314A0001 à Teissières-de-Cornet, Le Bourg
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 novembre 2014
Dossier PD n° 01523314A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 01523314A0001, délivré le 8 novembre 2014 à Teissières-de-Cornet (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un bâtiment situé Le Bourg.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B602. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 8 novembre 2014.
Dépôt
1 janvier 2014
Autorisation
8 novembre 2014
Délai d'instruction
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Teissières-de-Cornet
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bourg
Territoires administratifs
- Commune
- Teissières-de-Cornet Code postal 15250 Identifiant INSEE 15233
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AURILLAC (15000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 01523314A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15233 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 8 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |