Permis de démolir n° 01507613A0001 à Glénat, La Cabane
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 septembre 2013
Dossier PD n° 01507613A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 01507613A0001 a été délivré le 14 septembre 2013 à Glénat (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un bâtiment situé La Cabane.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B532. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 14 septembre 2013.
Dépôt
1 janvier 2013
Autorisation
14 septembre 2013
Délai d'instruction
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Glénat
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Cabane
Territoires administratifs
- Commune
- Glénat Code postal 15150 Identifiant INSEE 15076
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GLENAT (15150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 01507613A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15076 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 14 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |