Permis de démolir n° 01503015A0001 à Cayrols, Le Pont De Lascols
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 janvier 2016
Dossier PD n° 01503015A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 01503015A0001 a été délivré le 9 janvier 2016 à Cayrols (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un bâtiment situé Le Pont De Lascols.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZE24. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 9 janvier 2016.
Dépôt
1 janvier 2015
Autorisation
9 janvier 2016
Délai d'instruction
1 an
Localisation du projet à Cayrols
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Pont De Lascols
Territoires administratifs
- Commune
- Cayrols Code postal 15290 Identifiant INSEE 15030
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAYROLS (15290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 01503015A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15030 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 9 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |