Permis de démolir n° 01502818A0001 à Carlat, Juzelles
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 janvier 2019
Dossier PD n° 01502818A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 01502818A0001, délivré le 3 janvier 2019 à Carlat (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un bâtiment situé Juzelles.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B40. L'instruction du dossier a duré 1 an. Ce dossier est l'un des 2 permis de démolir référencés à Carlat.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 3 janvier 2019.
Dépôt
1 janvier 2018
Autorisation
3 janvier 2019
Délai d'instruction
1 an
Localisation du projet à Carlat
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Juzelles
Territoires administratifs
- Commune
- Carlat Code postal 15130 Identifiant INSEE 15028
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CARLAT (15130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 01502818A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15028 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 3 janvier 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |