Permis de démolir n° 01216915J4001 à Naucelle, 18 Bd Eugene Viala
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 12 août 2015
Dossier PD n° 01216915J4001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 01216915J4001 a été délivré le 12 août 2015 à Naucelle (Aveyron, Occitanie), pour un bâtiment situé 18 Bd Eugene Viala.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B620. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2015 (médiane : environ 6 mois). Au total, 2 permis de démolir référencés à Naucelle sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 12 août 2015.
Dépôt
1 janvier 2015
Autorisation
12 août 2015
Délai d'instruction
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Naucelle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Naucelle Code postal 12800 Identifiant INSEE 12169
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 01216915J4001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12169 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 12 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |