Permis de démolir Statut : Autorisé N° 00600413A0011

Permis de démolir n° 00600413A0011 à Antibes, Bd Du Littoral

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 5 février 2014

Dossier PD n° 00600413A0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 février 2014 à Antibes (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de démolir n° 00600413A0011 porte sur un bâtiment situé Bd Du Littoral.

Le terrain support du projet couvre 220 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est XX1. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Alpes-Maritimes pour les dossiers déposés en 2013 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 369 permis de démolir référencés à Antibes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/02/2014

Surface du terrain

220 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 5 février 2014.

Dépôt

1 janvier 2013

Autorisation

5 février 2014

Délai d'instruction

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
05/02/2014

Localisation du projet à Antibes

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

XX1

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Antibes Code postal 06600 Identifiant INSEE 06004
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain 220 m²
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANTIBES (06600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD) 00600413A0011
Code commune INSEE 06004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 5 février 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 02/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?
Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé Bd Du Littoral à Antibes (06160).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 février 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00600413A0011, déposé en mairie d'Antibes.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de démolir de la même période à Antibes

Autres types d'autorisations à Antibes