Retour aux autorisations de Treban

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 00328720M0002

Permis de démolir n° 00328720M0002 à Treban, Senant

Q: Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 septembre 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00328720M0002, déposé en mairie de Treban.

Territoire

Allier (03)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 septembre 2020

Dossier PD n° 00328720M0002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 00328720M0002 a été délivré le 20 septembre 2020 à Treban (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un bâtiment situé Senant.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZB18. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Allier en 2020 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 3 permis de démolir référencés à Treban est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/09/2020

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 20 septembre 2020.

Dépôt

1 janvier 2020

Autorisation

20 septembre 2020

Délai d'instruction

près de 9 mois

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

20/09/2020

Localisation du projet à Treban

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB18

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Senant

Territoires administratifs

Commune: Treban Code postal 03240 Identifiant INSEE 03287
Département: Allier (03)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: TREBAN (03240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	00328720M0002
Code commune INSEE	03287 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	20 septembre 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	09/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé Senant à Treban (03240).

Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 septembre 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00328720M0002, déposé en mairie de Treban.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Treban

PD n°00328722M0001 Autorisé

La Bruyere

Treban (03240)

05 mars 2022

PD n°00328722M0002 Autorisé

1 Rue Des Montees

Treban (03240)

04 janv. 2023

Autres types d'autorisations à Treban

Permis de construire à Treban

23 autorisations