Permis de démolir n° 00313021M0001 à Isle-et-Bardais, Bousagre
Territoire
Allier (03)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 mars 2021
Dossier PD n° 00313021M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Isle-et-Bardais (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 00313021M0001 a été délivré le 8 mars 2021, pour un bâtiment situé Bousagre.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A806. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Allier pour les dossiers déposés en 2021 (environ 6 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 8 mars 2021.
Dépôt
1 janvier 2021
Autorisation
8 mars 2021
Délai d'instruction
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Isle-et-Bardais
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Bousagre
Territoires administratifs
- Commune
- Isle-et-Bardais Code postal 03360 Identifiant INSEE 03130
- Département
- Allier (03)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TAUVES (63690)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 00313021M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 03130 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 8 mars 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |