Permis de construire Logement N° 0920711600001

Permis de construire n° 0920711600001 à Sceaux pour 166 m² de logement

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 février 2016

Dossier PC n° 0920711600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sceaux (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis de construire n° 0920711600001 a été délivré le 15 février 2016.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 166 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé. Au total, 172 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sceaux sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

166 m²

Variation nette

+166 m²

Surface totale après

166 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/03/2018. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

04/07/2016

Achèvement (DAACT)

15/03/2018

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
15/03/2018
Autorisation
15/02/2016
Chantier (DOC)
04/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
15/03/2018

Localisation du projet à Sceaux

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sceaux Code postal 92330 Identifiant INSEE 92071
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²
Total 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE PLESSIS ROBINSON (92350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0920711600001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92071 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 15 février 2016
Date de dépôt 15/03/2018
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 166 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 février 2016, ouverture de chantier le 4 juillet 2016, achèvement déclaré le 15 mars 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0920711600001, déposé en mairie de Sceaux.

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