Permis de construire Logement N° 09202322B0049

Permis de construire n° 09202322B0049 à Clamart pour 683 m² de logement, 9 Rue Emmanuel Sarty

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 5 décembre 2022

Dossier PC n° 09202322B0049

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 décembre 2022 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis de construire n° 09202322B0049 porte sur un projet situé 9 Rue Emmanuel Sarty.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 683 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 151 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont U271, U273. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hauts-de-Seine en 2022 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 587 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clamart.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/12/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 151 m²

Surface existante avant

214 m²

Surface créée

683 m²

Variation nette

+469 m²

Surface totale après

683 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/11/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 décembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/11/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 10 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
05/12/2022
3
Chantier (DOC)
01/11/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clamart

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

U271 U273

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 214 m² 683 m² 0 m² 214 m² 0 m² 469 m² 683 m²
Total 214 m² 683 m² 0 m² 214 m² 0 m² 469 m² 683 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAMART (92140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09202322B0049
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 5 décembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 683 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 151 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 9 Rue Emmanuel Sarty, à Clamart (92140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 décembre 2022, ouverture de chantier le 1 novembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 09202322B0049, déposé en mairie de Clamart.

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