Permis de construire n° 09202322B0049 à Clamart pour 683 m² de logement, 9 rue Emmanuel Sarty
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 5 décembre 2022
Dossier PC n° 09202322B0049
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 5 décembre 2022 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis de construire n° 09202322B0049 porte sur un projet situé 9 rue Emmanuel Sarty.
Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs, tous des T5, après démolition des 214 m² existants. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. Le dossier déclare 683 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 151 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 01/11/2025, soit 2 ans 10 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré U 271, U 273. Sur la même voie, rue Emmanuel Sarty, la base recense 3 autres dossiers depuis 2017. Ce dossier fait partie des 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/11/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
5 décembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
01/11/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 ans 10 mois
Localisation du projet à Clamart
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 214 m² existants et construit 683 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 1 151 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 683 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 214 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 214 m² à 683 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 214 m² | 683 m² | 0 m² | 214 m² | 0 m² | 469 m² | 683 m² |
| Total | 214 m² | 683 m² | 0 m² | 214 m² | 0 m² | 469 m² | 683 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T5. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 214 m² d'habitation démolis.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 2 | - | 2 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLAMART (92140)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09202322B0049 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 5 décembre 2022 |
| Date de dépôt | 01/11/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
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