Permis de construire Logement N° 09200216A4090

Permis de construire n° 09200216A4090 à Antony pour 260 m² de logement, 74 rue Adolphe Pajeaud

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 juin 2016

Dossier PC n° 09200216A4090

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09200216A4090 a été délivré le 6 juin 2016 à Antony (Hauts-de-Seine, Île-de-France), à l'adresse 74 rue Adolphe Pajeaud.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, après démolition des 97 m² existants. Le dossier déclare 260 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 250 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AO 12. La base compte 13 autres dossiers pour la même voie, rue Adolphe Pajeaud, le premier datant de 2013. Le catalogue recense 704 permis de construire et déclarations préalables à Antony, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

250 m²

Surface existante avant

97 m²

Surface créée

260 m²

Variation nette

+163 m²

Surface totale après

260 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 juin 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
29/09/2021
2
Autorisation
06/06/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Antony

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 12

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Antony Code postal 92160 Identifiant INSEE 92002
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 97 m² existants et construit 260 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 250 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 260 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 97 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 97 m² à 260 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 97 m² 260 m² 0 m² 97 m² 0 m² 163 m² 260 m²
Total 97 m² 260 m² 0 m² 97 m² 0 m² 163 m² 260 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 97 m² d'habitation démolis.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2
Logements démolis 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANTONY (92160)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09200216A4090
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 6 juin 2016
Date de dépôt 29/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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